Mentions légales

1. Mentions d’identification

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) :

  • Éditeur du site : SASU GEOLOC-CAR
  • Numéro SIRET : 844 267 690 00023
  • Siège social :3 Rue Du Bois de la Forge 77710 CHEVRY EN SEREINE – France
  • Responsable de la publication : JAYATUNGA Rénuka

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes originaux décrivant les rapports détaillés, l’optimisation des ressources, les systèmes de géofencing, ainsi que la plateforme logicielle cloud Géoloc-car) est la propriété exclusive de GEOLOC-CAR.

  • Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
  • L’utilisation des services de géolocalisation ne confère au client aucun droit de propriété intellectuelle sur les outils logiciels ou les marques déposées par GEOLOC-CAR.

——————————————————————————————————————————————————————————————————–